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QCM  de révision des épreuves écrites du DEC

Epreuve de déontologie

Epreuve de révision légale et contractuelle des comptes

Conclusion du mémoire DEC

Un guide pour vous aider à bien structurer et mettre en évidence les apports du mémoire du DEC dans la conclusion




CONCLUSION

Sujet du mémoire : Audit des processus d’encaissement des cotisations IARD dans les compagnies d’assurance

Ce mémoire s’est inscrit dans le cadre d’une mission d’audit légal avec pour objectif de fournir aux auditeurs une méthode complète d’audit des processus d’encaissement IARD. Il se veut donc une aide pour les auditeurs ayant en charge une mission d’audit des encaissements en proposant une démarche et des outils pratiques, notamment sous la forme de questionnaires.


Dans le paragraphe ci-dessus, on constate que l’on rentre rapidement dans le vif du sujet en indiquant le thème et l’objectif du mémoire. Il est préférable de ne pas traiter de généralités mais plutôt de centrer sur le sujet.


Le mémoire traite essentiellement de l’audit des processus d’encaissement des cotisations payées directement par les sociétaires, qu’il s’agisse de particuliers ou de professionnels. Cependant, compte tenu des risques importants liés à la problématique du reversement des cotisations IARD par les courtiers, nous avons souhaité élargir la réflexion en abordant les risques spécifiques qui y sont liés.

Dans le paragraphe ci-dessus, on constate que le candidat effectue un rappel rapide sur le périmètre du mémoire.


La problématique spécifique d’un audit sur les processus d’encaissement dont la caractéristique principale est un très grand nombre de transactions d’un montant unitaire faible, induit la mise en place d’une méthodologie d’audit particulière. Ce grand nombre d’opérations oblige les compagnies à automatiser et informatiser fortement les processus.


Dans le paragraphe ci-dessus, on constate que le candidat expose rapidement la problématique générale. Ici le candidat indique que la principale difficulté de la mission réside dans le très grand nombre de transactions d’un montant unitaire faible. Cela induit la mise en place d’une méthodologie d’audit particulière qui vient justifier le fait de proposer un mémoire sur ce thème.



Compte tenu de cette automatisation des processus, les méthodes traditionnelles d’audit trouvent rapidement leurs limites. C’est pourquoi le plan de mission doit prévoir notamment l’utilisation de logiciels d’analyse de données afin de pouvoir réaliser des tests portant sur l’exhaustivité des données. Si l’on considère la volumétrie des transactions, l’auditeur doit nécessairement utiliser ces logiciels afin d’obtenir un scope d’audit satisfaisant.


Ici le candidat présente dans les grandes lignes les réponses que le mémoire apporte pour pallier les difficultés évoquées plus haut.


Le mémoire apporte des outils concrets facilitant la réalisation des trois étapes de la mission :


- préparation de l’audit

- évaluation du risque d’anomalies significatives

- phase de tests


Ici le candidat indique que la réponse du mémoire aux difficultés de réalisation de la mission se structure en trois parties qui correspondent aux trois parties du mémoire.



Préparation de l’audit :


L’audit des processus d’encaissement des cotisations nécessite dans un premier temps d’accorder une grande importance à l’étude des procédures et des processus. Cette étape complexe peut être rapidement chronophage en l’absence d’une méthode rigoureuse. En effet, la transversalité implique à la fois de rencontrer un grand nombre d’interlocuteurs différents, mais aussi de prendre connaissance de multiples procédures. La grande quantité de procédures s’explique par le fait que de nombreux moyens de paiement sont admis par les compagnies. Enfin, l’automatisation des processus implique une prise en compte de l’environnement fortement informatisé.


L’apport du mémoire réside ici dans la proposition de questionnaires de prise de connaissance et dans les exemples de modélisation des processus. Les questionnaires vont permettre au commissaire aux comptes d’optimiser le temps à passer sur la préparation de l’audit. En effet, ils facilitent la préparation des entretiens avec les différents interlocuteurs en proposant une liste complète de questions destinées à obtenir une compréhension précise des processus. S’agissant des exemples de modélisations de processus, ils permettront un gain de temps très important à l’auditeur. En effet, les processus ne présentant généralement pas de différences très importantes d’une compagnie à une autre, l’auditeur pourra s’appuyer sur les modélisations pour comprendre les processus. Succède à la prise de connaissance la phase d’évaluation du risque.



Dans le paragraphe ci-dessus, on constate que le candidat expose les difficultés liées à la réalisation de la première étape de la mission ainsi que les apports du mémoire pour répondre à ces difficultés.



Evaluation du risque d’anomalies significatives :


Cette évaluation permet à l’auditeur de dégager les points forts et les points faibles théoriques des procédures. Compte tenu du niveau d’automatisation des processus, l’auditeur doit consacrer une part non négligeable de ses travaux à évaluer si les opérations d’encaissement, qui sont générées dans les chaînes techniques en amont, sont bien enregistrées de manière exhaustive et exacte dans la comptabilité en aval. Par ailleurs, les risques sont différents d’un moyen de paiement à un autre, ce qui complexifie l’évaluation du risque et augmente le temps qui lui est consacré. Enfin, l’externalisation très fréquente de certaines étapes des processus à un sous-traitant nécessite d’adapter l’approche d’évaluation du risque.

L’apport principal du mémoire consiste à proposer des questionnaires d’évaluation du risque qui couvrent l’ensemble des objectifs de l’audit. Ainsi, un questionnaire permet d’évaluer le risque de non-respect de la piste d’audit. Des questionnaires d’évaluation du risque portant sur l’ensemble des moyens de paiement pouvant être acceptés par une compagnie sont également proposés.


De même, une méthode et un questionnaire d’évaluation du risque relatif aux opérations d’encaissements externalisées aideront l’auditeur. L’évaluation du risque lié aux reversements de cotisations par les courtiers est aussi facilitée par un questionnaire. Ces outils permettront d’optimiser le temps consacré à l’évaluation des risques. Succède logiquement à la prise de connaissance et à l’évaluation du risque la phase des tests.



Dans le paragraphe ci-dessus, on constate que le candidat expose les difficultés liées à la réalisation de la deuxième étape de la mission ainsi que les apports du mémoire pour répondre à ces difficultés.




La mise en œuvre des tests :


Compte tenu des particularités des processus d’encaissement, la mise en œuvre des tests demande une préparation et des outils spécifiques. En effet, l’automatisation des processus, combinée au grand nombre d’opérations d’un montant unitaire faible, complexifie cette mise en œuvre des tests.


L’apport principal du mémoire est de proposer une démarche de mise en œuvre des tests de cheminement ainsi que des exemples de tests pour l’ensemble des moyens de paiement générant des encaissements. Ces tests sont particulièrement adaptés à un audit, dont la spécificité est le grand nombre d’étapes qui jalonnent les processus. Ils permettent de valider l’existence d’une piste d’audit ainsi que la fiabilité de l’interface qui traduit les opérations d’encaissement en écritures comptables. De plus, nous proposons des tests permettant de s’assurer de la fiabilité des processus d’encaissement internes et externalisés. Des exemples de tests sont formulés pour vérifier la fiabilité du reversement des cotisations par les courtiers. Enfin, nous proposons des outils permettant de conclure sur la mission et de communiquer sur les résultats de l’audit au gouvernement d’entreprise.


Enfin, il convient d’ajouter que le secteur de l’assurance doit aujourd’hui évoluer dans un environnement mouvant et incertain, qu’il s’agisse de la conjoncture économique mais aussi de l’ensemble du corpus juridique qui connaît des évolutions importantes. Par conséquent, il est nécessaire d’attirer l’attention du lecteur sur les nombreuses évolutions législatives et réglementaires actuelles qui viennent impacter directement les obligations des compagnies en matière de suivi des encaissements. Il s’agit notamment de la directive Solvabilité 2 qui renforce les exigences en matière de suivi des sous-traitants. Ainsi l’auditeur devra-t-il être particulièrement attentif aux évolutions législatives concernant les obligations relatives au suivi des courtiers qui sont assimilés à des sous-traitants.

Dans le paragraphe ci-dessus, on constate que le candidat expose les difficultés liées à la réalisation de la troisième étape de la mission ainsi que les apports du mémoire pour répondre à ces difficultés.


Cependant, le mémoire en privilégiant, au-delà des différents questionnaires, une démarche générale d’évaluation du risque pourra plus facilement résister à l’épreuve de temps et notamment des évolutions juridiques.